Rôle du conseil municipal

Représentant les habitants, le conseil municipal est chargé de régler, par délibération, les affaires de la commune. Il se réunit une fois par mois, lors de séances publiques.

Mode d'emploi 

Le conseil municipal représente les habitants.

Ses membres sont élus au suffrage universel direct, lors des élections municipales, pour une durée de 6 ans.

A Chaponost, il est composé de  29 membres.

Il est chargé de régler les affaires de la commune par des mesures qu’ils votent : les délibérations, en lien avec les projets de la ville.

Il intervient sur tous les sujets d’intérêt local : voter le budget communal, organiser et créer des services publics communaux, désigner des représentants de la commune dans diverses organisations et institutions et gérer le patrimoine communal…

Les séances du conseil municipal ont lieu en moyenne une fois par mois, le mercredi à 19h30 en Mairie, dans la salle du Conseil municipal, excepté en période estivale.

Elles sont publiques et ouvertes à tous.

 

 

Connaître les ordres du jour

Quelques jours avant le conseil, l’ordre du jour est affiché devant la mairie et consultable sur le site Internet de la commune.

Les comptes-rendus sont rendus publics après leur validation effectuée lors du conseil du mois suivant.

Ils sont consultables ici.