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> vendredi 30 juillet 2010  
 
 
Vie quotidienne > Écoles > Inscriptions
 
  Inscriptions  
 

La Commune de Chaponost accueille les enfants en école maternelle à partir de 2 ans sous réserve des places disponibles.

Pour une première inscription :

Les familles contactent le service de la vie scolaire pour connaître le périmètre scolaire dont ils dépendent.

La Commune a délégué en maternelle et en élémentaire, le pouvoir d’inscription aux Directeurs d’école.

Vous devez vous munir :
  • du livret de famille
  • d’un justificatif de domicile
  • du carnet de santé de l’enfant
  • du certificat de radiation de l’école où l’enfant était scolarisé

Inscriptions dans les écoles rentrée scolaire 2008 / 2009

 

Groupe scolaire Cordelière/Deux Chênes :

Maternelle LA CORDELIERE

Directrice : Madame BLAYAC

Lundi 7 AVRIL

Sur rendez-vous :16H40 à 18 H

Mardi 8 AVRIL

Sur rendez-vous :16H40 à 18 H

Lundi 14 AVRIL

Sur rendez-vous :16H40 à 18 H

Concerne les enfants nés en 2006 seront inscrits sous réserve selon les places disponibles  

Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.

 

Elémentaire LES DEUX CHENES

Directrice : Madame GIRE

 

Du Mardi 13 MAI au Vendredi 23 MAI

Sur rendez-vous

Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.

 

Groupe scolaire les Muguets / Martel :
Maternelle LES MUGUETS 

Directrice : Madame. VERPLAETSE

 

Lundi 7 AVRIL

16H40 à 18 H

Mardi 8 AVRIL

16H40 à 18 H

Jeudi 10 AVRIL

16H40 à 18 H

    OU

Sur rendez vous

Concerne les enfants nés en 2006 seront inscrits sous réserve selon les places disponibles  

Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.

 

Elémentaire MARTEL 

Directeur Monsieur Monnet

 

Lundi 07 AVRIL 2008

16H40 à 18H

Mardi 08 AVRIL 2008

Toute la journée jusqu’à 18 H

Jeudi 10 AVRIL 2008

De 16H40 à 18 H

Vendredi 11 AVRIL 2008

Toute la journée

Ou sur rendez vous

 

Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.

 

 

Ecole intercommunale de Beaunant 

 

A partir du mois d’Avril Les lundis toute la journée

Les jeudis :

Sur rendez-vous : jusqu’à 17 H 30

 

Sur rendez-vous : De 16H45 à 17 H 30

 




L’inscription des enfants des gens du voyage :

Elle fait l’objet d’une pré-inscription au service de la vie scolaire.

Conditions à remplir :
  • dès 5 ans révolus, l’enfant pourra être accueilli en grande section de maternelle
  • à partir de 6 ans, il sera accueilli en école élémentaire.

Vous devrez vous munir :

Directrice : Madame PETROD
  • du livret de famille
  • de l’attestation de résidence sur l’aire d’accueil : Haccienda située route de la Gare à Chaponost
  • du carnet de vaccination de l’enfant (pour être scolarisé, votre enfant devra être à jour de ses vaccins)

    Prendre rendez-vous si besoin, avec la Maison du Département :
    Adresse : 9 rue Jules Chausse 69630 CHAPONOST
    Tél. : 04 78 45 20 67

L’école d’accueil sera déterminée en fonction des effectifs scolaires enregistrés pour l’année considérée.



Les dérogations scolaires :

Pour des motifs spécifiques, une famille peut demander à ce que son enfant fréquente une autre école que celle de son secteur ou de sa commune.

La procédure :

La commune de résidence ou le Directeur d’école donne le formulaire à la Famille.
Vous avez la possibilité de télécharger ce document

Le circuit des visas est effectué par la famille
La commission ad hoc se réunit :
  • points sur les effectifs
  • examen des dérogations
  • décisions
  • notification par la Mairie des décisions prises aux familles, aux mairies et aux Directeurs d’école

Les critères d’acceptation :

les critères nationaux (article L 212.8 du code de l’éducation / texte d’origine : loi n° 83-663 du 22 Juillet 1983 modifiée par le décret
n° 86.425 du 12 Mars 1986) :

  • obligations professionnelles des deux parents et absence de restauration ou de garde dans la commune de résidence;
  •  
  • état de santé de l’enfant (attesté par un médecin demandant des soins réguliers assurés dans la commune d’accueil).
  • fratrie : frère ou sœur si l’inscription est justifiée par l’un des cas ci-dessus ou par l’absence de la capacité d’accueil dans la commune de résidence.

Les critères élargies de la commune (cas particuliers) :

  • garde par une assistante maternelle agréée par la PMI
  • garde par les grands parents résidant dans le périmètre scolaire demandé

    >> Téléchargement de l'imprimé "Attestation de garde"
  • fratrie
  • enfant n’ayant pas de place dans l’école de la commune d’origine
  • activité professionnelle des parents travaillant sur la commune d’accueil 
  • élèves devant intégrer une classe spécialisée (CLIS : classe d’insertion ; CLIN : classe d’intégration ; CLAD : classe d’adaptation ; CHAM : classe horaire aménagé musique)
La décision est prise en commission. La commission est souveraine pour décider après examen des différents avis.

TOUTE DEMANDE DE DEROGATION DOIT ETRE RENOUVELEE CHAQUE ANNEE

 

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