La Commune de Chaponost accueille les enfants en école maternelle à partir de 2 ans sous réserve des places disponibles.
Pour une première inscription :
Les familles contactent le service de la vie scolaire pour connaître le périmètre scolaire dont ils dépendent.
La Commune a délégué en maternelle et en élémentaire, le pouvoir d’inscription aux Directeurs d’école.
Vous devez vous munir :
- du livret de famille
- d’un justificatif de domicile
- du carnet de santé de l’enfant
- du certificat de radiation de l’école où l’enfant était scolarisé
Inscriptions dans les écoles rentrée scolaire 2008 / 2009
Groupe scolaire Cordelière/Deux Chênes :
Maternelle LA CORDELIERE
Directrice : Madame BLAYAC
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Lundi 7 AVRIL
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Sur rendez-vous :16H40 à 18 H
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Mardi 8 AVRIL
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Sur rendez-vous :16H40 à 18 H
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Lundi 14 AVRIL
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Sur rendez-vous :16H40 à 18 H
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Concerne les enfants nés en 2006 seront inscrits sous réserve selon les places disponibles
Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.
Elémentaire LES DEUX CHENES
Directrice : Madame GIRE
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Du Mardi 13 MAI au Vendredi 23 MAI
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Sur rendez-vous
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Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.
Groupe scolaire les Muguets / Martel :
Maternelle LES MUGUETS
Directrice : Madame. VERPLAETSE
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Lundi 7 AVRIL
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16H40 à 18 H
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Mardi 8 AVRIL
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16H40 à 18 H
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Jeudi 10 AVRIL
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16H40 à 18 H
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OU
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Sur rendez vous
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Concerne les enfants nés en 2006 seront inscrits sous réserve selon les places disponibles
Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.
Elémentaire MARTEL
Directeur Monsieur Monnet
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Lundi 07 AVRIL 2008
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16H40 à 18H
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Mardi 08 AVRIL 2008
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Toute la journée jusqu’à 18 H
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Jeudi 10 AVRIL 2008
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De 16H40 à 18 H
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Vendredi 11 AVRIL 2008
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Toute la journée
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Ou sur rendez vous
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Se munir du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant.
Ecole intercommunale de Beaunant
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A partir du mois d’Avril Les lundis toute la journée
Les jeudis :
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Sur rendez-vous : jusqu’à 17 H 30
Sur rendez-vous : De 16H45 à 17 H 30
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L’inscription des enfants des gens du voyage :
Elle fait l’objet d’une pré-inscription au service de la vie scolaire.
Conditions à remplir :
- dès 5 ans révolus, l’enfant pourra être accueilli en grande section de maternelle
- à partir de 6 ans, il sera accueilli en école élémentaire.
Vous devrez vous munir :
Directrice : Madame PETROD
- du livret de famille
- de l’attestation de résidence sur l’aire d’accueil : Haccienda située route de la Gare à Chaponost
- du carnet de vaccination de l’enfant (pour être scolarisé, votre enfant devra être à jour de ses vaccins)
Prendre rendez-vous si besoin, avec la Maison du Département :
Adresse : 9 rue Jules Chausse 69630 CHAPONOST
Tél. : 04 78 45 20 67
L’école d’accueil sera déterminée en fonction des effectifs scolaires enregistrés pour l’année considérée.
Les dérogations scolaires :
Pour des motifs spécifiques, une famille peut demander à ce que son enfant fréquente une autre école que celle de son secteur ou de sa commune.
La procédure :
La commune de résidence ou le Directeur d’école donne le formulaire à la Famille.
Vous avez la possibilité de télécharger ce document
Le circuit des visas est effectué par la famille
La commission ad hoc se réunit :
- points sur les effectifs
- examen des dérogations
- décisions
- notification par la Mairie des décisions prises aux familles, aux mairies et aux Directeurs d’école
Les critères d’acceptation :
les critères nationaux (article L 212.8 du code de l’éducation / texte d’origine : loi n° 83-663 du 22 Juillet 1983 modifiée par le décret
n° 86.425 du 12 Mars 1986) :
- obligations professionnelles des deux parents et absence de restauration ou de garde dans la commune de résidence;
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- état de santé de l’enfant (attesté par un médecin demandant des soins réguliers assurés dans la commune d’accueil).
- fratrie : frère ou sœur si l’inscription est justifiée par l’un des cas ci-dessus ou par l’absence de la capacité d’accueil dans la commune de résidence.
Les critères élargies de la commune (cas particuliers) :
- garde par une assistante maternelle agréée par la PMI
- garde par les grands parents résidant dans le périmètre scolaire demandé
>> Téléchargement de l'imprimé "Attestation de garde"
- fratrie
- enfant n’ayant pas de place dans l’école de la commune d’origine
- activité professionnelle des parents travaillant sur la commune d’accueil
- élèves devant intégrer une classe spécialisée (CLIS : classe d’insertion ; CLIN : classe d’intégration ; CLAD : classe d’adaptation ; CHAM : classe horaire aménagé musique)
La décision est prise en commission. La commission est souveraine pour décider après examen des différents avis.
TOUTE DEMANDE DE DEROGATION DOIT ETRE RENOUVELEE CHAQUE ANNEE
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